Déposée le 11 mai 2010 par CHAUCHARD Marc
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « WEBNEVOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-24 du 18 juin 2010.
Le déposant est CHAUCHARD Marc domicilié(e) 18 avenue du Parc - 78150 - LE CHESNAY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MALEMONT domicilié(e) 42, Avenue du Président Wilson - 75116 - PARIS - France.
La marque WEBNEVOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3737478.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHAUCHARD Marc - 18 avenue du Parc - 78150 - LE CHESNAY - France
Cabinet MALEMONT - 42, Avenue du Président Wilson - 75116 - PARIS - France
Publication - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-24
Enregistrement avec modification - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40
Conseils en mécénat ou en sponsorat publicitaire ; conseils en organisation des affaires d'une fondation ; conseils en organisation des affaires d'une fondation dont cent pour cent des dons collectés sont redistribués, les adhérents à la fondation assurant la totalité des frais de fonctionnement ; recrutement de personnel, recrutement de personnel bénévole au bénéfice d'associations à but non lucratif et d'organismes caritatifs ou humanitaires ; gestion de fichiers informatiques, gestion de fichiers informatiques constitués de bases de données identifiant des particuliers ou des organismes pouvant intervenir à titre bénévole pour des associations à but non lucratif ou dans des missions ou opérations caritatives ou humanitaires ; mécénat, à savoir soutien publicitaire à des activités culturelles.
Mécénat, à savoir soutien financier à des activités culturelles ; sponsorat, à savoir soutien financier à des activités sportives ; collectes de bienfaisance pour du mécénat ou du sponsorat.
Emissions radiophoniques ou télévisées ayant pour objet notamment le mécénat ou le sponsorat ; transmission d'informations sur le mécénat ou le sponsorat au moyen d'un réseau informatique de communication mondiale ; services de transmissions d'informations en ligne sur le mécénat ou le sponsorat par centres serveurs ou par terminaux informatiques ; communications par terminaux d'ordinateurs ; services de messagerie électronique ; services de mise en relation par réseau informatique entre un organisme de mécénat ou de sponsorat, des associations à but non lucratif ou des organisations caritatives ou humanitaires et des particuliers ou des organismes pouvant intervenir à titre bénévole pour des associations à but non lucratif ou dans des missions ou opérations caritatives ou humanitaires.
Mécénat, à savoir soutien moral et philanthropique à des activités culturelles.
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